Identification du titulaire
Conformément à la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSICE), les coordonnées du titulaire figurent sur cette page.
Activité : développement d’une application et d’un écosystème numérique pour le secteur nautique (CAPSAILER). Le titulaire est indiqué comme personne physique. Les données fiscales et la classification IAE/CNAE seront actualisées lorsque l’inscription correspondante sera confirmée.
Objet
Ce site (capsailer.com) présente le projet CAPSAILER, sa vision et ses fonctionnalités prévues, et recueille les demandes d’accès anticipé des personnes intéressées. À la date de cette version, le produit est en phase de développement/concept : aucune vente ni prestation payante n’est réalisée sur le site.
Propriété intellectuelle
Le nom CAPSAILER, son logo, son identité de marque et les contenus du site (textes, images, maquettes) appartiennent à SHEVCHUK ILLIA ou sont utilisés avec l’autorisation appropriée. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse est interdite.
Exclusion de responsabilité
Les informations sur CAPSAILER, ses fonctionnalités et son écosystème concernent un produit en développement. Les fonctionnalités décrites ou montrées, notamment les maquettes de l’application, illustrent le concept et peuvent changer avant le lancement. Dans son état actuel, le site ne fournit pas de véritables conseils nautiques, météorologiques ou de navigation.
Droit applicable et juridiction
Ces mentions légales sont régies par le droit espagnol. Tout litige lié à l’accès au site ou à son utilisation relève des juridictions compétentes selon les règles applicables de protection des consommateurs, sans préjudice d’autres compétences juridictionnelles prévues par la loi.